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La « arnona », ou taxe d’habitation israélienne…

Publié le : 8 mai 2014

Nous avons demandé à Me. Aimé Tanguy de nous donner quelques explications sur la taxe d’habitation.

JSSNews: Comment se définit « l’Arnona » ?
Me Aimé tangy: Résident en Israël ou détenteur d’un bien immobilier sur le territoire israélien, il faut s’acquitter de la taxe  municipale d’habitation.  L’Arnona est calculée sur la base de la taille du bien, et diffère selon les localités. En effet, dans les beaux quartiers de Jérusalem, elle  s’élève jusqu’a 96 NIS/ m2 tandis qu’à Natanya elle est comprise entre 30 et 70 NIS selon les zones découpées par la ville. D’autre part, l’Arnona concerne non seulement les biens residentiels mais aussi les biens commerciaux. De la sorte, si votre bien est aussi utilisé comme bureau, la propriété sera divisée en deux afin de calculer l’Arnona.

arnona

Nous savons qu’il existe des exonérations quelles sont-elles ?

Me A.T: Pour les « Olim Hadachim ». Durant  l’une des deux premières années de leur Aliya, ils en sont partiellement exonérés: A Natanya, l’exonération est de 81% pour un appartement jusqu’à 100m2 mais sur l’ensemble du territoire israélien, elle représente  entre 70 et 90% de réduction. A noter que dans certaines villes, si en tant qu’Ole Hadach vous négligez de payer l’Arnona pendant une année, votre droit à l’exemption sera annulé pour la suivante.  Par ailleurs,  des réductions sont également accordées aux familles monoparentales, à des personnes handicapées… Autre exemple, pour les retraités, une réduction d’au moins 25% sera accordée dans un appartement jusqu’à 100 m2 à Natanya.

Existe t-il d’autres exonérations ?
Il existe une exemption de la taxe d’habitation pour une durée unique de 6 mois si la résidence est inutilisée et vide de meubles et autres possessions personnelles.

Similairement, si vous êtes propriétaire d’un appartement en rénovation, et  inhabitable, il est possible de faire  une demande d’exemption de l’Arnona à la mairie.  A noter que celle-ci doit se faire  avant le début des travaux de rénovation.

Qu’en est-il des nouvelles dispositions concernant les appartements inhabités ?
Me A.T : Il existe en Israel un très grand nombre d’appartements inhabités qui n’entrent pas sur le marché de la location ou de la vente (appartement de vacances, pour la retraite…) dans un contexte où la demande des résidents augmente cela entraine une flambée des prix à la vente et à la location. L’état pour palier à ce phénomène a décidé de pénaliser les propriétaires d’appartements qui restent vides 9 mois de l’année. Il était prévu un doublement de l’arnona mais en définitive les mairies restent libres de définir les taux d’augmentation. Pour définir cette occupation il a été décidé de se référer à la consommation d’eau et d’électricité dans l’année en fonction des normes connues des services intéressés. Cette mesure s’appliquera pendant deux ans et le gouvernement prendra en fonction des résultats la décision de pérenniser cette mesure ou non.   

Quels conseils pouvez-vous donner à nos lecteurs ?
Me A.T Qui n’a pas déjà entendu les témoignages de voisins ou proches se plaignant de devoir s’acquitter de l’Arnona à la municipalité alors que leur bail est terminé et qu’ils ont quitté les lieux ? Cette  désagréable situation l’est d’autant plus que ce n’est pas le propriétaire de l’appartement qui est inquiété mais le locataire. Afin d’éviter de tels désagréments, il y a certaines « précautions » administratives à prendre au préalable. Ainsi, il est toujours prudent de faire signer une attestation par le propriétaire  mentionnant clairement la date de départ, avant de s’acquitter de l’entièreté des loyers ou autres charges dues.

Quelles sont les démarches à effectuer auprès des services de la ville ?
Me A.T: En emménageant dans votre nouvelle maison, il convient de se rendre à la mairie pour les avertir du changement de votre situation, afin de ne pas risquer d’être redevable des dettes du locataire précédent par exemple. Il faut alors se munir  du contrat de location ou du titre de propriété, des papiers d’identités, et relevés bancaires. 

 Ainsi, en cas de difficultés et compte tenu des rapports souvent complexes que l’on entretient  avec la mairie, un conseil juridique avisé permettra d’envisager sereinement les conditions d’exonération ou  autres modalités de versement de l’Arnona.

Par A. TANGY – JSSNews
*cet article ne peut être assimilé à une consultation juridique et ne doit être entendu que comme une source d’information générale.

 

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31 Réponses à La « arnona », ou taxe d’habitation israélienne…

  1. szmolski Répondre

    8 mai 2014 a 23:54

    Quelle horreur, c’est la même arnaque qu’en France, j’ai toujours trouvé qu’être taxé sur son propre bien ou sur sa location est une atteinte à la propriété privée, c’est purement et simplement du vol, heureusement qu’en dehors du foncier(très modéré) il n’existe en Belgique pas encore de taxe d’habitation, et surtout pas pour les locataires, cette planète et tous ces criminels de l’immobilier me donnent de plus en plus envie de vomir.

    • Asbanito de La Tfina Royale Répondre

      9 mai 2014 a 01:20

      De toutes façons vous n’irez jamais vous installer là-bas, alors en quoi ça vous défrise ?
      Restez dans votre Bêle-gique et laissez-nous !

      Cet article ne vous concerne en rien !

      • szmolski Répondre

        9 mai 2014 a 01:56

        Moi je peux me passer de toute forme de nationalité, mon seul passeport c’est mon argent et au plus il est à l’abri au plus le pays est bon. Il faut des zones franches dans l’aboutissement d’une vie, elle est déjà assez dure comme ça pour encore se faire taxer sa baraque, on vous poursuit jusque dans la tombe, payer, payer, payer, payer………….

    • Elie de Paris Répondre

      9 mai 2014 a 05:48

      C’est avec des recettes occultes que les municipalités payent l’électricité des rues, leur entretien, les poubelles, pour les espaces verts, les hernies discales d’ours syriens, la deratisation
      , l’alphabétisation des muzzes, l’abêtisation des belges, la bière des techniciens de surfaces urbains, leur lavage de cerf-volants, leur masques de plongée, la cueillette des feuilles mortes, les motocrottes, les chauffages des abribus, le filtrage de l’eau de pluie, les égouts, les egoutiers, les egrutiers,leurs anisettes, les sanisettes, les fêtes antif€ujes, les bals muzettes, les balcons, les balivernes, les emplois fictifs, leurs travaux urbains annulés, le papier-Q pour les pigeons, les ratatine-coui …, …, …, et …, puis …, et enfin … ?
      Bon, peut-être…la Belgicle, c’est bien…

      • szmolski Répondre

        9 mai 2014 a 12:01

        En Belgique la propriété privée est sacrée, 80% des belges sont propriétaires de leur logement, nous avons énormément de taxes mais elles sont organisées différemment, il y a des zones franches, pas d’ISF, pas de taxe sur les plus values boursières, pas de taxe d’habitation, pas de permis à point(nouveau système pour vous pomper du fric).

  2. szmolski Répondre

    9 mai 2014 a 00:04

    Avec moi ces magouilles ne prennent pas !! Au plus je vieillis au plus je suis les traces de mon père, c’est à dire vivre en marge de la société; parfois j’arrive à comprendre la formations de mafias, il vient un moment où c’est la seule manière de se défendre contre tous ces requins. L’état, le fisc, tout comme les spéculateurs immobiliers, furent de tout temps une organisation de voleurs sans plus.

    • Gally Répondre

      9 mai 2014 a 12:21

      C’est sur que les mafias, c’est pas des requins :roll:
      C’est sur, pour prendre cet exemple, que depuis que la mafia s’occupe des déchets dans la ville de Milan, à la place des racketteurs du fisc (marrant de lire cela sorti d’un quasi communiste dans ton genre qui veut tout étatiser, ceci dit en passant), ça se passe vachement mieux :roll:

      • szmolski Répondre

        9 mai 2014 a 12:40

        Tu me lis mal, je ne suis aucunement communiste, je dis qu’un pays qu’il aie une politique de droite ou de gauche, si il est mal organisé, finit toujours par donner naissance à des oligarchies privées ou d’état pour voler les gens.

      • szmolski Répondre

        9 mai 2014 a 12:51

        Les mafias touchent à toutes les structures, les pires ce sont celles en cols blanc que la société valide, je dis qu’il vient un moment à force d’être volé vous êtes obligé d’être mafieux à votre propre compte et se défendre avec les mêmes armes. J’ai un ami belge qui a acheté une maison en Bulgarie, il m’a dit comme ça, qu’il préfère traiter les transactions immobilières avec la mafia bulgare(plus honnête) qu’avec la mafia fiscale belge. C’est au cinéma qu’on dépeint les mafieux comme des monstres mais en réalité certaines sont des organisations soft qui ont développé l’art de se mettre hors la loi vis à vis d’un pouvoir d’état pourri jusqu’à la moelle.

        • Gally Répondre

          9 mai 2014 a 13:03

          C’est au cinéma qu’on dépeint les mafieux comme des monstres mais en réalité certaines sont des organisations soft

          :pfff:

          • szmolski

            9 mai 2014 a 13:32

            il y a mafia, mafia, chmafia, szmafia et szmolski.

        • kmichele Répondre

          9 mai 2014 a 17:05

          Si tu ne vas pas en ISRAEL parce que tu n’est pas sioniste, sache qu’il y a une grosse mafia Russe en ISRAEL, spécialisée dans l’immobilier (si possible près de la mer, c’est là que l’immobilier est le plus cher) et spécialisé aussi dans la prostitution.
          Il y a aussi une très grande communauté de mafieux Franco-Israéliens qui profite du fait qu’il n’y a pas d’extradition entre la France et ISRAEL pour y couler de vieux jours au soleil.
          Donc je pense que si côtoyer la mafia est ton but, tu devrais trouver ton bonheur en ISRAEL !
          Pour le fun, une petite histoire Israélienne :
          Sur 10 prostituées Russes qui font leur métier en ISRAEL, il y en a 9 qui le font pour l’argent et 1 pour le plaisir ! LOL

          • szmolski

            10 mai 2014 a 15:02

            Je sais, tous les pays et tous les peuples ont leur pègre, je vois pas pourquoi les juifs devraient être les seuls à montrer patte blanche, si on compare ils sont encore les plus propres, au moins la délinquance y est infinitésimale.

  3. szmolski Répondre

    9 mai 2014 a 02:06

    Les libéraux modernes qui critiquent la gauche ont ceci de particulier c’est qu’au niveau fiscalité ils sont devenus aussi voleurs que les socialistes sauf que dans le second cas vous obtenez encore quelques miettes histoire de faire bonne figure.

    • Ruthy Répondre

      9 mai 2014 a 06:27

      Personne n׳est content de payer quoi que se soit, mais il faut avouer que tout a un aboutissement. Ainsi la taxe d’habitation sert a payer tous les bienfaits de la ville, comme vous l’a decrit Elie de Paris. Je ne sais pas en France, mais en Israel, la mairie nous envoie chaque annee un magasine nous montrant a quoi cette argent sert.

      • szmolski Répondre

        9 mai 2014 a 11:52

        Les suisses ça fait 700 ans qu’ils ont compris que l’argent des prélèvements n’est jamais redistribué à la collectivité, on vous flanque une fontaine dans un quartier et le reste de l’argent est englouti en frais de fonctionnements divers, le fonctionnariat et l’état qui abuse de l’argent public est une plaie qui touche même les pays les plus libéraux.

        • Elie de Paris Répondre

          9 mai 2014 a 11:58

          Oui docteur Schmoulick, là juste là, oui… AÏE ! ouh lala ,où vous avez appuyé… Alors ? …c’est grave ?

          • szmolski

            9 mai 2014 a 12:20

            Je pourrais faire une exception pour Israël qui est constamment sur le pied de guerre et qui doit entretenir une armée mais le jour où la situation se normalise il faudra être sans pitié avec le fisc, je connais leurs comptes d’apothicaires……à part une poignée de pays dans le monde entier c’est pareil, j’ai entendu dire que le fisc israélien sait même quel costumes vous avez dans votre armoire.
            Une société peut être viable sans tous ces prélèvements et ne garder que ce qui se répercuté réellement sur la condition des gens comme les allocations diverses qui en réalité ne pèsent entre 5% et 10% du budget d’un état, tout le reste doit être privatisé.

        • Ruthy Répondre

          9 mai 2014 a 12:13

          Mais on s’en fout de tous ca, nous dans notre ville, on a bien vu le travail fait. Beaucoup de choses ont ete construites et ca continue, le reste….

  4. patricia Répondre

    9 mai 2014 a 07:58

    Pour les familles monoparentales, genre avec 3 enfants et avec un revenu de 4000 à 5000 shekels pas de reduction, tu payes plein pot tes 900 shekels tous les 2 mois. La somme est elevée surtout pour financer des parcs, des stelles, la refection de trottoir qui sont en bon etat d ailleurs, creation de kikar a gogo, maintenant tu me dis que ton argent va à la construction d un hopital, je dis oui, d une universite, je dis oui, de logements locatifs, je dis oui, à l education, je dis oui, aux services sociaux, je dis oui et j en passe.

    • Ruthy Répondre

      9 mai 2014 a 08:12

      Pourquoi pas de reduction? t’as essaye a la mairie? d’apres ce que je sais tu en a droit

      • Gally Répondre

        9 mai 2014 a 10:50

        Je confirme (pour Ashdod au moins), la mairie (enfin, la société qui s’occupe du recouvrement de la Arnona, Milgam pour Ashdod) accorde des réductions selon les revenus qui peuvent atteindre 80% de réduction. Par contre, ce n’est pas automatique, c’est à vous d’aller le demander. La démarche n’est pas très longue ni chiante, qq papiers logiques (bail, divers papiers pour prouver votre faible revenu) et vous obtenez la réduction pour un an. L’année suivante, si besoin, rebelote.

  5. Gabriel Répondre

    9 mai 2014 a 08:12

    Il existe une taxe habitation en Belgique qu’on appelle le precompte immobilier. Il dépend de la surface de l’habitation, du quartier ….

  6. Moije Répondre

    9 mai 2014 a 08:36

    La reduc de 90% [sur le papier] la premiere annee d’Alya? Je l’attends encore apres 2 reclamations assorties de reajustements incomprehensibles. Logiquement apres 1 an elle aurait du augmenter jusqu’au taux plein; cela n’a pas ete le cas et je continue a payer la somme initiale…Donc, soit j’ai paye plein pot depuis le debut, soit ils m’ont oublie au-dela de la periode.
    Moralite: faites-vous accompagner par un bon h’aver et armez-vous de la fameuse savlanut exigee des arrivants mais pas des veterans.

  7. méfaresh01 Répondre

    9 mai 2014 a 10:40

    Bon!

    Ben nous ( Madame Méfaresh et moi-même) nous vivons maintenant à ASHDOD
    dans un quartier calme résidentiel. Notre immeuble est en bon état, nous avons un parking et deux ascenseurs…Bref, ce n’est pas un taudis !!!

    Même en tenant compte de la correction de surface à la française, nous avons 20% de surface en plus, un balcon terrasse de 11m2, la vue sur la mer….au lieu du 9-3…….

    Notre Arnona SERAIT de 20% INFERIEURE à la taxe d’habitation dans le département le + criminel de France …..Je dis SERAIT car, en fait,
    comme tout ‘olé ‘hadash, nous avons bénéficié durant 12 mois d’une réduction d’ environ 75% (le calcul est plus complexe, je ne vous donne que le résultat)……Je dis SERAIT car, avec la réduction consentie aux personnes âgées, nous pensons bénéficier d’un nouveau rabais, peut-être de 20 à 30%, suivant nos revenus…….

    Alors, vous me permettrez de sourire en entendant la loooongue plainte du « pauvre frangaoui dépouillé par les sbires des municipalités sionistes » !!!!

    Quant à ceux qui sont proprios, en 4X4, montres voyantes, vêtements griffés et verbe bien trop haut…Ils payent plus cher??? OK!!
    Merci mon D-ieu, ça ne les empêchera pas de dîner, au resto, ce soir.

    • Gally Répondre

      9 mai 2014 a 10:58

      Alors, vous me permettrez de sourire en entendant la loooongue plainte du « pauvre frangaoui dépouillé par les sbires des municipalités sionistes » !!!!

      :mrgreen:

  8. Zakhor Répondre

    9 mai 2014 a 11:04

    Gally, désolé d’insister, mais mon commentaire sur le fil de l’article

    de Jonathan ?

  9. mango Répondre

    9 mai 2014 a 11:33

    moi je vais vous raconter le vrai scandale de ces familles françaises qui ont fait leur alya il y a une vingtaine d’années ils n’étaient pas fortune et il n’y avait pas grand monde qui pouvait les aider ils avaient des petits boulots alimentaires souvent très mal payés comme les patrons israéliens savaient le faire le chômage alors était important les russes eux étaient aidés ils avaient des places qui les attendez pour la plus part des places qui les attendaient dans les banque et dans les administrations israéliennes alors quand la Arnona arrivait la commune de Ashdod avec ses fonctionnaires venaient se faire payer ils n’avaient aucune famille des ses familles de travailleurs pauvres nouveaux émigrant ou pas avec un maire de l’époque un mégalomane fou dangereux et mafieux alors quand je dis que les députés Israéliens s’en battent les couilles de l’immigration française je suis en de ça de la vérité

  10. meïr Répondre

    9 mai 2014 a 11:42

    En Israel , bien sûr qu’il faut des sous à la Mairie. Il suffit de voter aux Municipales et de demander des comptes .
    Dites-moi , en France , on vous prélève bien environ 10% de CSG-RDS + SS etc . Cela fait beaucoup, non !
    Moi non; 100 sh (20 €)/mois pour une caisse maladie qui prend TOUT en charge.
    Et j’ai un beau 4 pièces ( 2 salles de bains, 2 cuisines, 2 balcons, 3 WC …) de la valeur d’un studio dans une ville française au milieu des arabes . Je ne vous parle même pas de la qualité de vie : le paradis sur terre. Pour une Arnona de 3500 sh/an ( 700€); combien vous payez de Taxe d’Habitation (ou foncière) ???
    A vous de voir !

  11. Ruthy Répondre

    9 mai 2014 a 12:05

    Et ben, on habite tous a Ashedod je vois…. que le monde est petit…hi hi hi…
    Shabbat chalom le kol haashedodim et le kol am Israel!

    • meïr Répondre

      9 mai 2014 a 12:54

      לא אשקלונ
      שבת שלומ

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